Bernaud Toiture
Présentation
Bernaud Toiture
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Entreprise de couverture-zinguerie situé en Moselle a Volmerange-les-boulay, nous intervenons
dans un périmètre de 40 kilométres.
Fort d'une solide formation au sein des Compagnons du Devoir l'entreprise Bernaud Toiture met
tout en oeuvre pour vous accompagner, conseiller et réaliser tout types de toitures et
zingueries avec rigueur et respect des règles de poses
Car un toit ce n'est pas seulement des tuiles mais surtout votre couverture et le cachet de
votre habitation.
Retrouvez ci-dessous nos derniers clients
(Chaque adresse est approximative)
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Politique de confidentialité •
Emploi •
Administration
Réalisé par Benjamin Rath
Mentions Légales
MENTIONS LEGALES :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.bernaudtoiture.fr les informations suivantes :
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Le site www.bernaudtoiture.fr est la propriété exclusive de SAS Bernaud Toiture, qui l'édite.
Bernaud Toiture
SAS au capital de 1000 €Tél : 06 58 61 86 44
22 Pré du Vieux Moulin 57220 Volmerange-lès-Boulay
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Metz B 985 067 495 sous le numéro 98506749500012
Numéro TVA intracommunautaire : FR12985067495
Adresse de courrier électronique : bernaudalexandre@gmail.com
Directeur de la publication : Alexandre Bernaud
Contactez le responsable de la publication : bernaudalexandre@gmail.com
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ :
GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site www.bernaudtoiture.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.bernaudtoiture.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause Alexandre Bernaud propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.bernaudtoiture.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.bernaudtoiture.fr l’obligation ou non de fournir ces informations. Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles
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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.bernaudtoiture.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
LEXIQUE
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).